Article 1.

L’exploitation du centre est assurée conformément aux dispositions législatives et règlementaires en vigueur.

La fréquentation maximale instantanée est de 56 personnes.  

 

Article 2.

Les heures d’ouverture et de fermeture sont affichées à l’entrée de l’établissement et correspondent au planning.

Le centre ouvre 15 minutes avant la première séance et ferme 30 minutes après la dernière séance de la matinée et de l’après-midi.  

 

Article 3.

L’accès aux activités proposées est subordonné au paiement d’un droit d’accès (adhésion annuelle, forfait…)  

Aucun remboursement ne pourra être effectué en cas d'annulation d'un anniversaire ou en cas d'arrêt de l'activité par un adhérent.  

En cas d’arrêt de l’activité, les séances restantes sont librement cessibles à une personne adhérente ou non (si non adhérente, paiement de l’adhésion annuelle en sus).  

En cas d'absences manifestes et régulières et/ou d’annulations répétées dans les délais impartis (cf. article 13), la direction se réserve le droit de libérer le créneau occupé régulièrement par l’adhérent. 

A son retour, il sera tout mis en œuvre pour que l'adhérent récupère son créneau et ce dans la mesure du possible. 

La présentation d’un certificat médical suspend la durée de validité du forfait.  

Toute inscription aux séances d'apprentissage natation enfants est valable pour une année (trimestre pour les adultes), l'absence à une ou plusieurs séances ne peut pas être récupérée ultérieurement.  

Les forfaits ont une durée de validité :

- forfait 10 séances : validité 6 mois

- forfait 20 séances : validité 9 mois

- forfait 30 séances : validité 12 mois

- forfait 50 séances : validité 18 mois

- forfait 80 séances : validité 24 mois  

En cas de blessure et sur demande de l'adhérent, la direction prolongera la durée de validité du forfait de la durée de l'absence sur présentation d'un certificat médical dès le début de l'absence.

 

 Article 4.

L’accès à l’établissement est interdit :  

     - aux animaux

     - aux personnes en état d’ivresse ou ayant un comportement anormal

     - aux personnes atteintes de maladie contagieuse ou d’affection cutanée

     - aux personnes dont le comportement pourrait porter atteinte au bon fonctionnement de l’établissement    

 

Article 5.

Dans l’établissement, il est interdit :

     - de fumer

     - de cracher

     - de manger à l’exception de l’accueil

     - d’apporter des objets en verre

     - de courir sur les plages et de plonger     

     - de souiller ou détériorer les installations et le matériel sous peine d’en payer la valeur et d’encourir d’éventuelles poursuites

     - de filmer et de prendre en photo les usagers sauf autorisation de la direction        

 

Article 6.

Les usagers ne peuvent se déshabiller ou se revêtir hors des locaux prévus à cet effet.

Le port d’un maillot de bain est obligatoire (short, bermuda et vêtements amples interdits pour des raisons d’hygiène)  

 

Article 7.

Il est formellement interdit de circuler avec des chaussures dans les zones « pieds nus » allant de l’entrée des vestiaires aux plages du bassin.

Les accès interdits au public sont matérialisés.  

 

Article 8.

Aquavel décline toute responsabilité en cas de perte, vol, disparition ou dégâts à des objets ou vêtements.  

 

Article 9.

Selon les dispositions du POSS (plan d’organisation de la surveillance et des secours), la surveillance est exercée en permanence par un éducateur titulaire du BEESAN.

En cas d’accident, l’éducateur prendra toutes les mesures utiles en application des dispositions du POSS.  

 

Article 10.

A l’exception d’un cas de force majeure, l’utilisation du matériel de sauvetage, de premiers soins et de lutte contre l’incendie est uniquement réservée à l’éducateur sportif.   

 

Article 11.

Toute personne non respectueuse du présent règlement ou ayant causé des dégradations, pourra, outre la réparation du préjudice causé, être expulsée immédiatement et faire l’objet de poursuites judiciaires.

Les enfants sont sous la responsabilité des parents/adultes dans les vestiaires et douches.

La présence d’un parent/adulte y est obligatoire.  

 

Article 12.

Toute participation à une activité entraine le respect des règles d’hygiène suivantes :

     - douche obligatoire

     - cheveux longs attachés

     - démaquillage obligatoire

     - chewing gum interdit  

     - port de chaussons aquatiques PVC (sauf pour l’apprentissage et l’éveil aquatique)  

 

Article 13.

L'annulation de la séance est possible jusqu'à la veille 21h00, passé ce délai, la séance est due y compris en cas d’intempéries ou autres évènements.

Toutefois, l'adhérent peut se faire remplacer par ses propres moyens pour ne pas perdre sa séance.  

 

Article 14.

Aquavel se réserve le droit de prendre des photographies et vidéos collectives dans l’enceinte de la piscine à des fins publicitaires (Facebook, site internet…)    

 

Article 15.

Toute participation à une activité proposée par Aquavel vaut acceptation du présent règlement.  

 

Fait à Cosnes et Romain, le 1er septembre 2017

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